Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : Septembre 2026

Objet

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  • Tout événement est soumis à une modération avant publication
  • L'équipe d'AgendaVillages se réserve le droit de refuser ou de supprimer un événement sans préavis

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Les organisateurs sont seuls responsables du contenu qu'ils publient et des informations diffusées sur le site. AgendaVillages ne saurait être tenu responsable des informations erronées ou des dommages résultant de la participation à un événement publié sur la plateforme.

Propriété intellectuelle

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Loi applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, le tribunal compétent est celui de Lons-le-Saunier (39).